Référence

Glossaire

Les mots d’un rapport Stratensight, et le vocabulaire brevet de base, en langage clair.

Les mots du rapport

Famille de brevets

Un groupe de publications (demandes, brevets délivrés, publications dans plusieurs pays) réunies par la source sous un même identifiant de famille. L’unité de compte du rapport : « 440 familles » veut dire 440 groupes de publications, selon les identifiants de famille utilisés ; des familles apparentées peuvent rester distinctes.

Famille retenue

Famille que le classement automatique juge pertinente pour le sujet. Décision automatique, sans validation humaine.

Famille écartée

Famille que le classement automatique juge hors sujet. Elle reste visible dans la section Documents.

Pertinence non déterminée

Le classement automatique n’a pas tranché : le texte disponible (souvent un titre seul, ou un résumé court) ne le permet pas, ou les modèles de classement sont incertains ou en désaccord. La famille n’est ni retenue ni écartée.

Non évaluée

Aucune décision n’a été prise pour cette famille.

Recherche

Les requêtes envoyées à l’Office européen des brevets (EPO OPS) pour trouver les premières familles d’une analyse Technologie.

Enrichissement

Les familles ajoutées à partir de celles de la recherche, par Google Patents : familles liées et citations. Le rapport dit combien de familles viennent de chaque origine.

Déposant

La personne ou l’entreprise qui dépose la demande, écrite telle que la source la donne. Les noms ne sont pas regroupés : un même groupe peut apparaître sous plusieurs noms, et les totaux ne s’additionnent pas.

Année de première publication

L’année où une famille est publiée pour la première fois. La section Évolution compte chaque famille une fois, cette année-là. L’année en cours est partielle.

Dossier technique

Une lecture des titres et des résumés d’un échantillon de familles retenues, qui décrit les approches techniques et cite ses preuves.

Approche technique

Une solution technique décrite par un ou plusieurs documents, nommée automatiquement. Les approches ne sont pas classées entre elles.

Preuve

La citation exacte, tirée d’un titre ou d’un résumé, qui appuie une approche. Elle permet de retrouver le passage cité dans le document. Elle ne garantit ni la justesse de la reformulation, ni la performance annoncée par le déposant.

Échantillon

La partie des familles retenues effectivement lue pour le dossier technique. Le rapport en donne la taille.

Couverture et limites

Le bloc qui dit, pour chaque rapport, ce qui a été couvert et ce qui manque. Il remplace toute note globale de confiance : il n’y en a pas.

Rapporté par la source

Ce que la source enregistre, repris sans interprétation : un titre, une date, un déposant, un événement enregistré.

Suggéré

Ce qui est produit automatiquement : la décision de classement, le nom d’une approche. À lire comme une piste.

À vérifier

Ce que le rapport signale lui-même comme incertain ou manquant.

Non disponible, non consultée, non renseignée

Trois façons de dire qu’une information manque, avec sa raison : la section ne peut pas être calculée, la source n’a pas été interrogée, ou la donnée est absente. Une absence n’est jamais un zéro.

Technologie, Entreprise, Import

Les trois entrées d’Explorer : un sujet technique, le portefeuille d’un déposant, ou un export que vous fournissez. Voir la méthodologie.

Vocabulaire brevet

Brevet

Un titre qui donne à son titulaire un droit exclusif sur une invention, dans un territoire et pour une durée limitée.

Demande de brevet

Le document déposé auprès d’un office. Elle est généralement publiée environ 18 mois après le premier dépôt, avant toute délivrance.

Délivrance

La décision de l’office d’accorder le brevet, après examen. Toutes les demandes ne sont pas délivrées.

Priorité

Le premier dépôt d’une invention. Les dépôts ultérieurs dans d’autres pays s’y rattachent, et forment avec lui la famille.

Publication

La mise à disposition du public d’une demande ou d’un brevet, avec un numéro (par exemple EP 1234567 A1) et une date.

Office, territoire

L’administration qui reçoit et examine les demandes (office européen, national…) et le territoire où le titre produit ses effets.

Événement juridique

Une étape enregistrée dans la vie d’un titre : délivrance, paiement d’annuité, retrait, opposition… Le rapport les montre tels qu’enregistrés, sans en déduire un statut.

Citation

Un document mentionné par un autre, par le déposant ou par l’examinateur. Les citations servent à l’enrichissement.

CPC, IPC

Deux systèmes de classement des brevets par domaine technique. L’index actuel les mêle, ce qui rend la section Domaines techniques non disponible.

Résumé

Le court texte qui décrit l’invention en tête du document. Avec le titre, c’est le texte principal sur lequel le rapport s’appuie.

Stratensight fournit des signaux d'intelligence brevets, pas d'avis juridiques ni d'évaluations de liberté d'exploitation. Ne remplace pas un conseil en propriété intellectuelle.